IOTA - installations, ouvrages, travaux, activités
Rejet d’eaux pluviales (Z.A.C. ; lotissements ; plates-formes routières)
Protection ou consolidation des berges d’un cours d’eau.
Restauration d’un ouvrage d’art ou modification de la section d’écoulement d’un cours d’eau
Digues et remblais.
Entretetien du lit d’un cours d’eau (extraction des matéraux)
Prélèvement d’eau dans la nappe ou la rivière.
Projet d’assainissement.
