Plan du site
- Services de l’État
- Horaires, coordonnées, accès, accueil de la préfecture
- Préfecture et sous-préfectures
- Agriculture, environnement, aménagement et logement
- Consommation, alimentation et animaux
- Culture
- Service départemental de l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre
- Education
- Économie, finances publiques, travail et emploi
- Santé et cohésion sociale
- Sécurité et protection des personnes
- Travail, insertion sociale et professionnelle
- Transports, déplacements
- Le défenseur des droits
- Droits des femmes et égalité femmes/hommes
- Sécurité Routière
- Politiques publiques
- France Relance
- Agriculture et alimentation
- Élections
- Agriculture, forêt et développement rural
- Alimentation, commerce et consommation
- Alimentation
- Commerces
- CDACi - Commission départementale d’aménagement cinématographique
- L’information sur les prix
- Formes de vente réglementées
- Activités soumises à déclaration administrative
- Les relations entre professionnels
- La qualification des professionnels
- Le commerce non sédentaire (ambulant)
- La commission de conciliation des baux commerciaux
- Les arnaques visant les commerçants
- Consommation
- Aménagement du territoire, ANAH, ANRU
- Construction
- Aménagement du territoire
- Transfert du 1er Régiment Étranger de Cavalerie d’Orange
- Fonds d’intervention des services, de l’artisanat et du commerce - FISAC
- Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux - DETR
- Fonds national d’aménagement et de développement du territoire - FNADT
- Fonds européens de développement régional - FEDER
- Fonds européen agricole pour le développement rural - FEADER Programme LEADER
- Fonds social européen
- Programme opérationnel interrégional des Alpes - POIA
- Agence nationale de l’amélioration de l’habitat - Rénovation urbaine
- Développement durable
- Animaux
- Citoyenneté
- Culture
- Éducation et formation
- Entreprises, économie, emploi, finances publiques
- Environnement, risques naturels, technologique et miniers
- Environnement
- Publicité
- Qualité de l’air
- ICPE - Installations classées pour l’environnement
- INB - Installations nucléaires de base
- Secteur d’Information sur les sols (SIS)
- Gestion des déchets du BTP
- Agréments
- Risques naturels, technologiques et miniers
- Environnement
- Environnement, risques naturels, technologiques et miniers
- État et collectivités
- Collectivités Territoriales
- L’Actu en Vaucluse
- Webinaires
- Elections professionnelles 2022 FPT
- Espace maires
- Les collectivités en Vaucluse
- Les circulaires d’informations aux Collectivités Territoriales
- Fonction publique territoriale
- Patrimoine
- Affaires scolaires
- Institutions et démocratie locales
- Contrôle de légalité
- Intercommunalité
- Finances locales
- Commande publique
- Dématérialisation
- Dotations
- Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)
- Dotation de soutien à l’investissement public local (DSIL)
- Soutien à la rénovation énergétique des bâtiments des collectivités territoriales - DSIL/DSID
- Dotation de solidarité en faveur de l’équipement des collectivités territoriales (DSEC)
- Dotation de soutien à l’investissement des départements (DSID)
- Contrat de ruralité
- Fonds national d’aménagement et de développement du territoire (FNADT)
- Subventions pour travaux divers d’intérêt local - Circulaire du 11 avril 2016
- CONTACT - Coordonnées des services en préfecture et sous-préfectures
- Collectivités Territoriales
- Aménagement du territoire, logement, mobilités et numérique
- Jeunesse, sports et vie associative
- Actions en direction de la jeunesse et de l’éducation populaire
- Développement des pratiques sportives
- Accompagnement de la vie associative
- Réglementation sportive
- Economie, emploi, travail et insertion
- Politique de la ville
- Sécurité
- Contrats de Sécurité Intégrée (CSI)
- Schéma départemental de l’aide aux victimes
- Prévention de la délinquance et de la radicalisation
- Prévention des conduites addictives
- Ordre public
- Risques majeurs
- Les outils opérationnels face à un événement de sécurité civile
- Réglementation et démarches en relation avec la sécurité et la défense civiles
- Sécurité routière et sécurité civile
- Santé, Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
- Transports, déplacements, fluvial
- Transition écologique et prévention des risques
- Faune, flore et biodiversité
- Chasse et pêche
- Eau et milieux aquatiques
- Type de projet ou d’aménagement soumis à la loi sur l’eau
- Rejet d’eaux pluviales (Z.A.C. ; lotissements ; plates-formes routières)
- Protection ou consolidation des berges d’un cours d’eau.
- Restauration d’un ouvrage d’art ou modification de la section d’écoulement d’un cours d’eau
- Digues et remblais.
- Entretetien du lit d’un cours d’eau (extraction des matéraux)
- Prélèvement d’eau dans la nappe ou la rivière.
- Projet d’assainissement.
- Zonages réglementaires et cartographies
- Textes Reglementaires et documents d’information
- Récépissés de déclaration / Arrêtés préfectoraux " loi sur l’eau"
- Sécheresse
- Gestion quantitative de la ressource en eau
- Directive nitrates
- Mesures de Police Administrative
- Observatoire départemental de l’eau et de l’assainissement
- Assainissement
- DCE/SDAGE/SAGE
- Navigation
- Type de projet ou d’aménagement soumis à la loi sur l’eau
- Air
- Forêt
- Les forêts départementales, communales, domaniales, et privées de Vaucluse
- Forêts, coupes de bois en Vaucluse
- Le défrichement dans le département de Vaucluse
- Défense des Forêts contre l’Incendie
- Le Plan Départemental de Protection des Forêts Contre l’Incendie de Vaucluse ( PDPFCI )
- La réglementation de l’accès aux massifs forestiers
- L’emploi du feu
- La réglementation relative au débroussaillement
- La surveillance des massifs forestiers
- L’aménagement des massifs
- Les feux d’artifices
- Le Plan de Prévention des Risques Incendies de forêts (PPRIF)
- Transition énergétique, énergies renouvelables
- Prévention des risques
- Lutte contre les nuisances sonores
- Bruit des infrastructures de transport
- Bruit de Voisinage
- Associations agréées pour l’environnement
- Participation du public par voie électronique
- Santé et solidarités
- Collectivités, contrôle de légalité et finances locales
- Open Data Connaissance des territoires (données)
- Démarches administratives
- Immigration
- Point d’accueil numérique en préfecture et sous-préfectures
- Prendre un rendez vous
- Échange d’un permis de conduire étranger
- Armes
- Système d’immatriculation des véhicules
- Permis de conduire
- Certificat de non gage
- Acquisition de la nationalité française
- Passeport
- Carte nationale d’identité
- Professions et activités réglementées
- Associations, gestion, obligations, financement
- Distinctions honorifiques et médailles
- Manifestations sportives et nautiques
- Autres démarches
- Explosifs
- Transports de déchets
- Déclaration d’établissement d’activités physiques et sportives
- Déclaration d’éducateur sportif
- Demande d’agrément d’association sportive ou de jeunesse
- Déclaration au titre du recensement des équipements sportifs
- Chiens dangereux
- Habilitation d’utilisation d’une hélisurface en agglomération
- Particuliers
- Professionnels
- France Services
- Outils
- Actualités
- Publications
- Recueils des actes administratifs (RAA)
- Recueil des Actes Administratifs 2023
- Recueil des Actes Administratifs 2022
- Recueil des Actes Administratifs 2021
- Recueil des Actes Administratifs 2020
- Recueil des Actes Administratifs 2019
- Recueil des Actes Administratifs 2018
- Recueil des Actes Administratifs 2017 (RAA)
- Recueils des Actes administratifs 2016 (RAA)
- Recueils des Actes administratifs 2015 (RAA)
- Services publics +
- Programme Transparence
- Les rapports d’activités de l’État
- Schéma d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public de Vaucluse (SDAASP)
- Annonces judiciaires et légales
- Enquêtes publiques
- Concertation avec le public
- Recueils des actes administratifs (RAA)
- Dossiers
- Informations complémentaires pour vos démarches dans le Vaucluse - Permis de conduire