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AVIGNON société CITADIS, mandataire de la ville d’AVIGNON

Article créé le 28/05/2015 par DDPP de vaucluse - service de prévention des risques technologiques Mis à jour le 21/05/2015

Demandes présentées au titre du code minier par la société CITADIS, dans le cadre du projet de réhabilitation de la collection Lambert dans les Hôtels de Caumont et de Montfaucon, en vue d’obtenir une autorisation d’exploiter un gîte géothermique basse température et une autorisation de réaliser des travaux (deux forages) en vue d’exploiter un gîte géothermique basse température.

Décision :

Arrêté préfectoral du 6 mai 2015 octroyant un permis d’exploitation de gîte géothermique basse température à la société CITADIS, mandataire de la ville d’Avignon.
<doc352588739

Arrêté préfectoral du 6 mai 2015 délivrant une autorisation de travaux miniers sur la commune d’Avignon, à la société CITADIS.
<doc352588739

Enquête publique :

arrêté portant ouverture de l’enquête publique <doc352588081
<doc352588082
<doc352588083
<doc352588084
<doc352588116
<doc352588524
<doc352588524
<doc352588526
<doc352588527

Documents associés :

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Avis de l’autorité environnementale du 22 décembre 2014
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arrêté préfectoral du 6 mai 2015 octroyant un permis d’exploitation de gîte géothermique basse température à la société CITADIS, mandataire de la ville d’Avignon.
> ARRETE PREFECTORAL DU 6 MAI 2015 DELIVRANT UNE AUTORISATION DE TRAVAUX - 58.2 ko - 21/05/2015
Arrêté préfectoral du 6 mai 2015 délivrant une autorisation de travaux miniers sur la commune d’Avignon, à la société CITADIS
> 1-Rap-CauMontfaucon_1_ - 311.2 ko - 09/04/2015
rapport du commissaire enquêteur_1
> 3-Conclu-1-Caumontfaucon_1_ - 279.7 ko - 09/04/2015
conclusions du commissaire enquêteur sur l’autorisation de réaliser les travaux.
> 4-Conclu-2-Caumontfaucon_2_ - 246.9 ko - 09/04/2015
conclusions du commissaire enquêteur sur l’autorisation d’exploiter un gîte géothermique basse température