Continuité écologique et sédimentaire, de quoi s'agit-il ?

Présentation du secrétariat technique du bassin Rhône Méditerranée

Qu’est ce que la continuité écologique ?


Le transit sédimentaire

Le transit sédimentaire modifie les fonds des cours d’eau (cailloux, graviers, sables et limons) et permet le transfert de sédiments depuis des “zones de production”, c'est à dire l’amont des bassins, fortement soumis à l’érosion, vers des “zones de dépôt”, qui se trouvent à l’aval. La force du courant y devient faible, ce qui favorise l’accumulation de dépôts dans le lit de la rivière.

Ce fonctionnement, d’une grande importance, permet aux fonds aquatiques de réunir toutes les caractéristiques requises aux habitats aquatiques afin, notamment, d’assurer la reproduction des espèces.

Il contribue par ailleurs au maintien des stocks de sédiments sur les littoraux (plages, dunes, vasières, etc.).

La perturbation du transit sédimentaire peut avoir des impacts sur les conditions de vie des espèces mais aussi sur la sécurité, en raison des problématiques liées à l’érosion.

En effet, les obstacles à l’écoulement peuvent créer des zones d’érosion en aval et entraîner des conséquences sur la stabilité des berges, des ponts… La perturbation des écoulements et l’élévation de la lame d’eau peuvent également aggraver le risque inondation.


La réduction des vitesses d’écoulement en amont des obstacles engendre également un changement de régime hydrologique avec le passage d’un milieu lotique (eaux vives) à un milieu lentique (eaux calmes) et potentiellement un envasement et un colmatage du fond du lit des rivières qui entraîne une asphyxie des milieux et une perte de biodiversité.

Un déficit sédimentaire sur le littoral augmente la sensibilité du trait de côte à l’érosion côtière. Dans les secteurs soumis à ce phénomène, le recul du trait de côte est susceptible de menacer certaines infrastructures et bâtiments.

Continuité écologique

Schéma de la continuité écologique - eaufrance


La libre circulation des organismes vivants est nécessaire à la préservation des espèces aquatiques. Leurs déplacements entre les différents habitats, dans le réseau hydrographique, leur permettent de s’alimenter, s’abriter et se reproduire aux différentes étapes de leur cycle de vie.

Les espèces et leurs habitats peuvent être dégradés par plusieurs facteurs, qui viennent s’ajouter aux problèmes de qualité de l’eau, comme les ruptures de continuité écologique relatives aussi bien au transit sédimentaire qu’à l’hydrologie…

La baisse d’écoulement favorise le réchauffement de l’eau qui entraîne, sur certaines grandes retenues, un phénomène d’évaporation et la perte d’un volume d’eau significatif.

L’impossibilité pour les organismes d’accéder à tout ou partie de leur habitat limite leurs capacités à se reproduire, s’alimenter et s’abriter.

De plus, les possibilités d’échanges génétiques entre les différentes populations sont réduites. La réduction et la fragmentation de l’habitat des espèces aquatiques peuvent engendrer des conséquences dramatiques pour les espèces endémiques de certains cours d’eau ou de certains bassins hydrographiques, comme l’Apron du Rhône, actuellement en danger critique d’extinction du fait de la fragmentation et de la réduction de son habitat.

Apron du Rhône (© Erimouche, CC BY 3.0, Wikimedia Commons)


Cas particulier : les poissons migrateurs

La franchissabilité des obstacles à l'écoulement est un enjeu majeur pour les poissons migrateurs holobiotiques, espèces accomplissant leur cycle de vie uniquement en eau douce, comme la truite fario, le brochet, ou l’apron et pour les poissons migrateurs amphihalins, espèces accomplissant leur cycle de vie alternativement en eau douce et en eau salée. Sur le bassin Rhône-Méditerranée, il s’agit de l’anguille, de l’alose feinte du Rhône et la lamproie marine.

La perturbation du cycle de vie des poissons migrateurs peut causer des mortalités importantes ou dégrader les conditions de connexion avec leurs aires de reproduction. Cela participe ainsi à la disparition de certaines espèces.

Anguille européenne (© GerardM, CC BY-SA 3.0, Wikimedia Commons)


C’est par exemple le cas de l’Anguille européenne, en danger critique d’extinction en France mais également dans le monde, pour laquelle les obstacles à l’écoulement sont une des causes de sa forte régression. En effet, pour réaliser leur cycle de vie, les anguilles se reproduisent dans la mer des Sargasses pour revenir coloniser les rivières à l’état de juvéniles (voir schéma du cycle de vie de l’anguille).

Le cycle de vie des anguilles européennes est complexe et périlleux. Cette espèce peut être victime de braconnage lorsque les juvéniles (civelles) pénètrent dans le delta du Rhône ou les lagunes méditerranéennes.

La forte pression sur l’anguille et son statut de poisson migrateur lui confèrent une protection renforcée, au titre de la convention de Bonn de 1979 et de son inscription à l’annexe 2 de la convention CITES, qui réglemente le commerce international des espèces de faunes et de flores sauvages menacées d’extinction.

Cycle de vie de l'anguille


Agir sur la continuité écologique et le transit sédimentaire, en quoi cela consiste-t-il ?

La réglementation liée à la continuité écologique et sédimentaire

Classement des cours d’eau au regard de la continuité écologique

L’article L.214-17 du code de l’environnement issu de la loi sur l’eau du 30 décembre 2006 instaure deux listes (1 et 2) de cours d’eau établies par l’autorité préfectorale, après avis des collectivités territoriales, la première visant à protéger la continuité écologique et la seconde à la restaurer.

L’objectif visé est la libre circulation des espèces biologiques inféodées aux milieux aquatiques, parmi lesquelles les poissons, ainsi que le transport suffisant des sédiments.

  • En liste 1, la création de nouveaux obstacles à la continuité écologique est interdite (il ne pourra par exemple pas être édifié de nouveau seuil ou barrage transversalement au cours d’eau);

Arrêté du préfet de bassin classement L1 bassin RMC

  • En liste 2, il s’agit de restaurer la continuité écologique, pour le transport suffisant des sédiments et pour la circulation dans les deux sens (montaison et dévalaison) de l’ensemble des espèces piscicoles migratrices.

Arrêté du préfet de bassin classement L2 bassin RMC

Cette restauration de la continuité écologique peut être obtenue par la réalisation de passes à poissons, l’aménagement d’une rivière de contournement ou l’effacement partiel ou total de l’ouvrage barrant transversalement un cours d’eau.

Les ouvrages ciblés par la réglementation sont des seuils de moulins, des digues d’étangs en barrage de cours d’eau ou d’autres petits obstacles notamment utilisés pour des prises d’eau.

Les orientations du Plan de Gestion des Poissons Migrateurs (PLAGEPOMI) portées par le SDAGE définissent pour l’ensemble du bassin Rhône-Méditerranée les ouvrages prioritaires où restaurer la continuité écologique et sédimentaire afin d’atteindre le bon état écologique des masses d’eau.

Dans le cadre de la mise en œuvre de cette politique publique, la Direction Départementale des Territoires de Vaucluse est chargé de participer à la définition des ouvrages prioritaires, d’accompagner les propriétaires d’ouvrages dans la réalisation des études nécessaires au rétablissement de la continuité écologique, d’instruire et de délivrer les autorisations nécessaires et de contrôler la mise en œuvre des chantiers afin de s’assurer du respect des prescriptions relatives à la préservation des milieux aquatiques et de leurs habitats.

Dans le Vaucluse, on compte actuellement 36 ouvrages prioritaires dont la répartition est visible sur la carte ci-dessous.