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19/08/2020 - Caves viticoles
SEGURET - SCA LES VIGNERONS DE ROAIX SEGURET - POURSUITE D’EXPLOITATIONSEGURET - SCA LES VIGNERONS DE ROAIX SEGURET - POURSUITE D’EXPLOITATION
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10/08/2020 - Caves viticoles
SAS CDG FRANCE 2 - Preuve de dépôt n° 20190074SAS CDG FRANCE 2 - Preuve de dépôt n° 20190074
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16/12/2019 - Industrie (inspection DREAL)
AVIGNON - Elis ProvenceArrêté préfectoral complémentaire du 26 novembre 2014 relatif au mémoire de réhabilitation du site située rue de Morières à Avignon.
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05/11/2019 - Industrie (inspection DREAL)
Caderousse - Société Primagaz CGPCaderousse - Société Primagaz CGP
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15/01/2019 - Gestion quantitative de la ressource en eau
Plan de Gestion de la Ressource en Eau (PGRE) de l’Aygues -
15/01/2019 - Gestion quantitative de la ressource en eau
Plan de Gestion de la Ressource en Eau (PGRE) du bassin de l’Ouvèze provençale. -
27/02/2017 - ZRE - zones de répartition des eaux en Vaucluse (ZRE)
Zones de répartition des eaux en Vaucluse (ZRE) -
02/12/2016 - Caves viticoles
Faucon 84110 - SARL Roche Buissière - rubrique 2251 - preuve de dépôt -Faucon 84110 - SARL Roche Buissière - rubrique 2251 - preuve de dépôt -
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29/02/2016 - Participation du public aux décisions environnementales
Projet d’arrêté préfectoral délimitant les zones d’actions prioritaires et définissant le programme d’actions à mettre en œuvre en vue de la protection de la qualité des eaux brutes prélevées pour l’alimentation en eau potable des communes de Courthézon et Jonquières. -
28/05/2015 - Enquêtes Publiques
AVIGNON société CITADIS, mandataire de la ville d’AVIGNONDemandes présentées au titre du code minier par la société CITADIS, dans le cadre du projet de réhabilitation de la collection Lambert dans les Hôtels de Caumont et de Montfaucon, en vue d’obtenir une autorisation d’exploiter un gîte géothermique basse température et une autorisation de réaliser des travaux (deux forages) en vue d’exploiter un gîte géothermique basse température.