[ eaux pluviales ]
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17/03/2022 - Carrières
Societe BETONS GRANULATS SYLVESTRE_CAIRANNE_carrière située "La Beraude" et "Le Thor" -
02/02/2022 - INB - Installations nucléaires de base
BOLLENE - EDF - Démantèlement de l’installation nucléaire de base (INB n°157) nommée "Base chaude opérationnelle du Tricastin "BOLLENE - EDF - Démantèlement de l’installation nucléaire de base (INB n°157) nommée "Base chaude opérationnelle du Tricastin "
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16/12/2021 - Industrie (inspection DREAL)
Carpentras - CROWN EMBALLAGE France -
19/08/2020 - Caves viticoles
SEGURET - SCA LES VIGNERONS DE ROAIX SEGURET - POURSUITE D’EXPLOITATIONSEGURET - SCA LES VIGNERONS DE ROAIX SEGURET - POURSUITE D’EXPLOITATION
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16/12/2019 - Industrie (inspection DREAL)
AVIGNON - Elis ProvenceArrêté préfectoral complémentaire du 26 novembre 2014 relatif au mémoire de réhabilitation du site située rue de Morières à Avignon.
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18/12/2017 - Agro-alimentaire - Élevage (inspection DDPP)
MONIEUX 84390 - Elevage canin des gorges de la Nesque - M. et Mme Jean-Luc et Sylvie PONTET.MONIEUX 84390 - Elevage canin des gorges de la Nesque - M. et Mme Jean-Luc et Sylvie PONTET.
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24/10/2017 - Caves viticoles
Gigondas 84190 - déclarations d’installations classées - Preuves de dépôt délivrées -Gigondas 84190 - déclarations d’installations classées - Preuves de dépôt délivrées -
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31/03/2017 - Enquêtes Publiques
Bollène (84) - Enquête publique du 30 Janvier 2017 au 28 Février 2017 préalable à la demande d’autorisation au titre du code de l’environnement pour la protection contre le ruissellement pluvial du quartier Font-Sec -
02/12/2016 - Caves viticoles
Faucon 84110 - SARL Roche Buissière - rubrique 2251 - preuve de dépôt -Faucon 84110 - SARL Roche Buissière - rubrique 2251 - preuve de dépôt -
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18/11/2016 - Enquêtes Publiques
Bollène - Arrêté portant ouverture d’une enquête publique préalable à la demande d’autorisation au titre du code de l’environnement pour la protection contre le ruissellement pluvial du quartier Font-Sec
Autorisation au titre de la loi sur l’eau-