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Classement des cours d’eau du Vaucluse en 1ère et 2ème catégorie piscicole.
Article créé le 31/01/2014 par DDT de vaucluse - Service Eau et Environnement (S2E), DDT de Vaucluse - service Forêt-Risques et crise (SFRC)
Mis à jour le 31/01/2014
Consultation : En application de la loi du 27 décembre 2012 sur la participation du public aux décisions ayant un impact sur l’environnement, les observations du public sur cette autorisation peuvent être envoyées , sous 21 jours, à dater de la publication le 31 janvier 2014 soit avant le 20 février 2014 : par courrier services de l’Etat en Vaucluse DDT 84905 AVIGNON CEDEX 9 par mail : ddt-spe@vaucluse.gouv.fr
Documents associés :
- > RAP-AP-info-public-Categorie - 114 ko - 31/01/2014
Rapport et projet d’arrêté portant classement