Arrêté préfectoral complémentaire du 13 octobre 2016 portant autorisation de changement d’exploitant et actualisant le montant des garanties financières au bénéfice de la société Durance Granulats SAS :

Arrêté préfectoral complémentaire du 13 octobre 2016 (format pdf - 155 ko - 17/10/2016)

Arrêté préfectoral du 31 août 2017 portant mise à jour de classement et complétant les prescriptions de l’article 2 de l’arrêté préfectoral du 20 juillet 2006 modifié, autorisant la société DURANCE GRANULATS à exploiter la carrière située aux lieux dits "La Grande Bastide" et "Busque" à Cheval Blanc :

 : MISE A JOUR DE CLASSEMENT rubriques 2515 et 2517 (format pdf - 174.5 ko - 04/09/2017) Arrêté préfectoral du 31 août 2017 portant mise à jour de classement et complétant les prescriptions de l’article 2 de l’arrêté préfectoral du 20 juillet 2006 modifié, autorisant la société DURANCE GRANULATS à exploiter la carrière située aux lieux dits "La Grande Bastide" et "Busque" à Cheval Blanc.

Arrêté préfectoral complémentaire encadrant la réalisation des opérations de remise en état de la carrière exploitée par la société DURANCE GRANULATS située aux lieux dits "La Grande Bastide" et "Busque" à Cheval Blanc : Arrêté préfectoral complémentaire du 12 juillet 2021 (format pdf - 129 ko - 22/07/2021)