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AVIGNON - Elis Provence
Article créé le 16/12/2019 par DDPP de vaucluse - service de prévention des risques technologiques, Sous préfecture de Carpentras
Mis à jour le 16/12/2019
Arrêté préfectoral complémentaire du 26 novembre 2014 relatif au mémoire de réhabilitation du site située rue de Morières à Avignon.
Documents associés :
- > APC_novembre_2014_-_ELIS_PROVENCE_-_ide - 136.9 ko - 04/12/2014
- > Arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires du 05 décembre 2019 - 184.4 ko - 16/12/2019
imposant à la société Elis la surveillance des eaux souterraines au droit de son ancien site exploité sur la parcelle N° DP 292 sur le territoire de la commune d’Avignon