• 25/11/2014 - Réglementation sportive
  Procédure d’équivalence de diplôme étranger et de reconnaissance des qualifications
   

• 17/10/2013 - Réglementation sportive
  Obligation de qualification et de déclaration pour l’enseignement et l’encadrement contre rémunération des activités physiques et sportives
   

• 17/10/2013 - Réglementation sportive
  Fiche pratique concernant l’accès libre des salles de remise en forme
   

• 26/09/2013 - Déclaration d’établissement d’activités physiques et sportives
  Qu’est-ce qu’un établissement d’activités physiques et sportives ?
   

  définition, établissement, activités physiques et sportives

• 20/04/2013 - Accompagnement de la vie associative
  Formations aux métiers du sport et de l’animation
   

• 30/11/2009 - Développement des pratiques sportives
  Sport-Santé : préservation du capital santé par la pratique sportive