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Orange - ISOVER SAINT GOBAIN -

 

Orange - ISOVER SAINT GOBAIN

 

APC du 11 janvier 2022 APC du 11 janvier 2022 (format pdf - 100.7 ko - 14/01/2022) modifiant l’arrêté préfectoral complémentaire du 14 septembre 2017 de la société ISOVER SAINT GOBAIN à Orange

APC du 30 septembre 2021 APC du 30 septembre 2021 (format pdf - 193.4 ko - 30/09/2021) modifiant l’arrêté préfectoral complémentaire du 21 août 2020, relatif à la plateforme logistique.

APMD du 26 août 2021 APMD du 26 août 2021 (format pdf - 300.3 ko - 26/08/2021) Arrêté préfectoral de mise en demeure du 19 JUIN 2019 modifié à l’encontre de la société ISOVER SAINT GOBAIN située à Orange (84 100)

APC du 30 juin 2021 Arrêté préfectoral complémentaire du 30 juin 2021 (format pdf - 167 ko - 05/07/2021) modifiant les dispositions de l’arrêté préfectoral n°2015082-011 du 23 mars 2015 relatives aux consommations d’eau pendant les épisodes de sécheresse et imposant des mesures complémentaires en vue de diminuer les consommations d’eau de façon perenne applicable à la société ISOVER SAINT GOBAIN, pour son sitr d’Orange

APC du 18 janvier 2021 Arrêté préfectoral complémentaire du 18 janvier 2021 (format pdf - 123.3 ko - 21/01/2021)

APC du 25 novembre 2020 (format pdf - 131 ko - 15/01/2021) imposant la réalisation d’une analyse des risques, accompagnées de mesures compensatoires, compte tenu du non-respect de l’échéancier prévisionnel de mise en conformité des installations de protection contre les effets de la foudre et visé par l’arrêté de mise en demeure du 19 juin 2019.

APC du 14 septembre 2020 APC du 14 septembre 2020 ISOVER SAINT GOBAIN (format pdf - 173.5 ko - 15/09/2020) modifiant l’arrêté préfectoral complémentaire du 14 septembre 2017 de la société ISOVER SAINT GOBAIN

APC du 21 août 2020 relatif à la plateforme logistique. APC du 21 août 2020 (format pdf - 204 ko - 25/08/2020)

APC du 09 octobre 2019 VLE COV apc du 09 10 2019 (format pdf - 162.4 ko - 22/11/2019) .

APC du 09 octobre 2019 portant modifications et compléments l’arrêté préfectoral du 23 mars 2015 autorisant la société Saint Gobain Isover à poursuivre ses activités de production de laine de verre sur son site d’Orange APC du 09 octobre 2019 Isover Saint Gobain à Orange (format pdf - 217.1 ko - 22/11/2019)

APC du 09 octobre 2019 à l’arrêté préfectoral du 23 mars 2015 portant mise en place d’exutoires
dans le bâtiment de production de la société SAINT GOBAIN ISOVER à Orange : apc du 09 10 2019 batiment production saint gobain isover orange version pdfa (format pdf - 111.4 ko - 25/10/2019) Orange - ISOVER SAINT GOBAIN APC DU 9 OCTOBRE 2019 à l’arrêté préfectoral du 23 mars 2015
portant mise en place d’exutoires dans le bâtiment de production de la société SAINT GOBAIN ISOVER à Orange

APC du 14 septembre 2017 autorisant la société SAINT GOBAIN ISOVER, située à Orange, à mettre en oeuvre le traitement de déchets de laine de verre provenant de chantiers de déconstruction du BTP, par le four OXYMELT, pour une durée de deux ans : apc du 14 septembre 2017 traitement dechets laines de verre deux ans ide (format pdf - 152 ko - 18/09/2017) Arrêté préfectoral complémentaire du 14 septembre 2017 autorisant la société SAINT GOBAIN ISOVER, située à Orange, à mettre en oeuvre le traitement de déchets de laine de verre provenant de chantiers de déconstruction du BTP, par le four OXYMELT, pour une durée de deux ans.

APC du 28 février 2017 relatif aux mesures d’urgence à mettre en œuvre en cas de pollution atmosphérique. APC du 28 fevrier 2017 ide (format pdf - 215.5 ko - 10/03/2017) arrêté préfectoral complémentaire du 28 février 2017 relatif aux mesures d’urgence à mettre en oeuvre en cas de pollution atmosphérique.

APC 30 septembre 2016 ST GOBAIN ISOVER (format pdf - 169.3 ko - 12/10/2016)
Arrêté préfectoral du 30 septembre 2016 modifiant l’arrêté préfectoral du 23 mars 2015 autorisant la société ST GOBAIN ISOVER à poursuivre l’exploitation de ses installations, suite au rapport de base de septembre 2015 : APC_30-9-2016_ST_GOBAIN_ISOVER_ide_ (format pdf - 169.3 ko - 12/10/2016) Arrêté préfectoral du 30 septembre 2016 modifiant l’arrêté préfectoral du 23 mars 2015 autorisant la société ST GOBAIN ISOVER à poursuivre l’exploitation de ses installations, suite au rapport de base de septembre 2015.

APC du 08 Août 2016 ISOVER ST GOBAIN (format odt - 72.8 ko - 07/09/2016)
Arrêté préfectoral complémentaire du 8 août 2016 complétant l’arrêté préfectoral du 23 mars 2015 autorisant la société SAINT GOBAIN ISOVER à poursuivre l’exploitation des ses installations situées à Orange : APCdu_8_Aout_2016_Isover_St_Gobain_ide_ (format odt - 72.8 ko - 07/09/2016) Arrêté préfectoral complémentaire du 8 août 2016 complétant l’arrêté préfectoral du 23 mars 2015 autorisant la société SAINT GOBAIN ISOVER à poursuivre l’exploitation des ses installations situées à Orange

AP du 09 juillet 2016 portant rectification matérielle de l’arrêté préfectoral complémentaire du 23 MARS 2015, autorisant la société ISOVER ST GOBAIN , à recevoir et traiter sur le four OXYMELT des déchets de laine de verre issus de chantiers BTP, sur son site d’Orange pour une durée provisoire de deux ans : AP_du_9_juillet_2016_erreur_materielle_sur_APC_du_23-3-2015_autorisation_provisoire_traitement_dechet_BTP (format pdf - 122.8 ko - 28/07/2016) Arrêté préfectoral du 9 juillet 2016 portant rectification matérielle de l’arrêté préfectoral complémentaire du 23 MARS 2015, autorisant la société ST GOBAIN ISOVER, à recevoir et traiter sur le four OXYMELT des déchets de laine de verre issus de chantiers BTP, sur son site d’Orange pour une durée provisoire de deux ans.

APC du 22 juin 2012 ISOVER ST GOBAIN ORANGE : APC_ISOVER_ST_GOBAIN_ORANGE_du_22_juin_2012 (format pdf - 883 ko - 10/06/2013)
Arrêté portant autorisation de poursuite de l’exploitation : ISOVER_SAINT_GOBAIN_-_APC_AUTORISANT_A_POURSUIVRE_L_EXPLOITATION_23-3-2015_ide_ (format pdf - 1.7 Mo - 28/05/2015)
Arrêté portant autorisation temporaire : ISOVER_SAINT_GOBAIN_-_APC_23_MARS_2015_autorisation_temporaire_-Traitement_DECHETS_BTP_ide_ (format pdf - 168.8 ko - 28/05/2015)