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Avignon - Centre Hospitalier d’AVIGNON_Henri DUFFAUT

 
 
 

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  • > APMD du 18 janvier 2022 - 75.4 ko - 24/01/2022

    Arrêté préfectoral de mise en demeure du 18 janvier 2022 à l’encontre du Centre Hospitalier d’Avignon situé sur la commune d’Avignon de respecter les prescriptions de l’article 4.1.3 de l’arrêté préfectoral d’autorisation du 08 décembre 2006 modifié.