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Mornas _SARL CALCAIRES REGIONAUX_Carrière "Montmou et derrière Montmou Ouest" (ex sarl SABLES DE (...)

 

CARRIERE située "route d’Uchaux - quartier Saint Loup, aux lieux dits "Montmou et derrière Montmou Ouest" à Mornas :


Arrêté préfectoral complémentaire du 7 novembre 2017 modifiant l’arrêté d’autorisation du 17 mars 2015, portant sur l’adresse du siège social, les conditions de remise en état, la durée de l’autorisation, les garanties financières, la bande de recul des 10 mètres, la situation administrative, les déchets inertes pouvant servir au remblayage de la carrière et le parcellaire : Arrêté préfectoral du 7 novembre 2017 (format pdf - 282.7 ko - 23/11/2017)

2018 :
CHANGEMENT D’EXPLOITANT au profit de la société CALCAIRES REGIONAUX :
Arrêté préfectoral complémentaire du 9 mars 2018 : 2018 APC du 9 mars 2018 autorisant le CHANGEMENT D’EXPLOITANT (format pdf - 165 ko - 15/05/2018) Arrêté préfectoral complémentaire du 9 mars 2018

2021 :
Arrêté préfectoral de mise en demeure du 23 novembre 2021 : Arrêté préfectoral de mise en demeure (format pdf - 129.9 ko - 02/12/2021)

2022 :
Demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact :
cerfa : cerfa 4 (format pdf - 1.7 Mo - 09/03/2022)

décision : arrêté préfectoral complémentaire du 7 mars 2022 portant décision après examen au cas par cas en application de l’article R 122-3-1 du code de l’environnement du projet présenté par la société Calcaires Régionaux SARL : Arrêté préfectoral du 7 mars 2022 (format pdf - 113.2 ko - 09/03/2022)

2022 :
Arrêté préfectoral complémentaire du 11 mars 2022 modifiant et complétant les dispositions relatives à la durée de l’autorisation et aux garanties financières de la carrière située aux lieux dits "Montmou et Derrière Montmou Ouest à Mornas : Arrêté préfectoral complémentaire du 11 mars 2022 (format pdf - 129.1 ko - 15/03/2022)

 
 

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