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Piolenc - Société des Carrières Maroncelli SAS - carrière l’Ile des rats

 

Arrêté préfectoral du 24 mai 2012 portant autorisation d’exploiter une carrère située au lieu dit "L’Ile des Rats" à Piolenc.


 

Arrêté préfectoral du 18 avril 2016 modifiant et complétant les dispositions relatives au parcellaire autorisé, aux montants des garanties financières et aux horaires de fonctionnement du terminal fluvial
Arrêté préfectoral du 18 avril 2016 (format pdf - 207.3 ko - 02/05/2016)


Arrêté préfectoral du 22 novembre 2016 portant mise à jour de classement et complétant les prescriptions de l’article 1 de l’arrêté préfectoral du 24 mai 2012
Arrêté préfectoral du 22 11 2016 (format pdf - 172.2 ko - 02/10/2018) Arrêté préfectoral du 22 novembre 2016


Arrêté préfectoral du 11 juillet 2017 modifiant et complétant les dispositions de l’arrêté préfectoral du 24 mai 2012 portant sur les garanties financières, la durée de l’autorisation, la capacité annuelle d’extraction, le plan de phasage et le transport fluvial des matériaux.
Arrêté préfectoral du 11 juillet 2017 (format pdf - 483.3 ko - 02/10/2018)


Arrêté préfectoral du 4 septembre 2018 modifiant l’arrêté préfectoral du 24 mai 2012 sur le parcellaire autorisé.
Arrêté préfectoral du 4 septembre 2018 (format zip - 108.7 ko - 02/10/2018)



 
 

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