Carrières

Contenu

ORANGE société DELORME SAS - carrière Bois feuillet

 

Carrière Bois Feuillet - parcelles N 925 et N 926

Arrêté préfectoral du 27 août 2018 portant sur la carrière exploitée par la société DELORME SAS, située à Orange, au lieu dit "Bois Feuillet", parcelle N 925 et N 926, modifiant et compétant les dispositions relatives à l’adresse du siège social, la durée de l’exploitation et les garanties financières.
APC du 27 août 2018 parcelles n925 et n926 (format pdf - 155.5 ko - 04/09/2018)


Carrière Bois Feuillet - parcelle N1311 pp (ex N 947)

Arrêté préfectoral du 27 août 2018 portant su la carrière exploitée par la société DELORME SAS,
située à Orange, au lieu dit "Bois Feuillet, parcelle N 1311 pp (ex N947), modifiant et complétant l’adresse du siège social, la durée de l’exploitation et les garanties financières.
APC du 27 août 2018 parcelles n925 et n926 (format pdf - 155.5 ko - 04/09/2018)

 
 

Documents associés :