Industrie (inspection DREAL)

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Orange - ISOVER SAINT GOBAIN -

 

Orange - ISOVER SAINT GOBAIN

 

APC_ISOVER_ST_GOBAIN_ORANGE_du_22_juin_2012 : APC_ISOVER_ST_GOBAIN_ORANGE_du_22_juin_2012 (format pdf - 883 ko - 10/06/2013)
Arrêté portant autorisation de poursuite de l’exploitation : ISOVER_SAINT_GOBAIN_-_APC_AUTORISANT_A_POURSUIVRE_L_EXPLOITATION_23-3-2015_ide_ (format pdf - 1.7 Mo - 28/05/2015)
Arrêté portant autorisation temporaire : ISOVER_SAINT_GOBAIN_-_APC_23_MARS_2015_autorisation_temporaire_-Traitement_DECHETS_BTP_ide_ (format pdf - 168.8 ko - 28/05/2015)

Arrêté préfectoral du 9 juillet 2016 portant rectification matérielle de l’arrêté préfectoral complémentaire du 23 MARS 2015, autorisant la société ST GOBAIN ISOVER, à recevoir et traiter sur le four OXYMELT des déchets de laine de verre issus de chantiers BTP, sur son site d’Orange pour une durée provisoire de deux ans : AP_du_9_juillet_2016_erreur_materielle_sur_APC_du_23-3-2015_autorisation_provisoire_traitement_dechet_BTP (format pdf - 122.8 ko - 28/07/2016) Arrêté préfectoral du 9 juillet 2016 portant rectification matérielle de l’arrêté préfectoral complémentaire du 23 MARS 2015, autorisant la société ST GOBAIN ISOVER, à recevoir et traiter sur le four OXYMELT des déchets de laine de verre issus de chantiers BTP, sur son site d’Orange pour une durée provisoire de deux ans.

APCdu_8_Aout_2016_Isover_St_Gobain_ide_ (format odt - 72.8 ko - 07/09/2016)
Arrêté préfectoral complémentaire du 8 août 2016 complétant l’arrêté préfectoral du 23 mars 2015 autorisant la société SAINT GOBAIN ISOVER à poursuivre l’exploitation des ses installations situées à Orange : APCdu_8_Aout_2016_Isover_St_Gobain_ide_ (format odt - 72.8 ko - 07/09/2016) Arrêté préfectoral complémentaire du 8 août 2016 complétant l’arrêté préfectoral du 23 mars 2015 autorisant la société SAINT GOBAIN ISOVER à poursuivre l’exploitation des ses installations situées à Orange

APC_30-9-2016_ST_GOBAIN_ISOVER_ide_ (format pdf - 169.3 ko - 12/10/2016)
Arrêté préfectoral du 30 septembre 2016 modifiant l’arrêté préfectoral du 23 mars 2015 autorisant la société ST GOBAIN ISOVER à poursuivre l’exploitation de ses installations, suite au rapport de base de septembre 2015 : APC_30-9-2016_ST_GOBAIN_ISOVER_ide_ (format pdf - 169.3 ko - 12/10/2016) Arrêté préfectoral du 30 septembre 2016 modifiant l’arrêté préfectoral du 23 mars 2015 autorisant la société ST GOBAIN ISOVER à poursuivre l’exploitation de ses installations, suite au rapport de base de septembre 2015.

APC du 28 février 2017 relatif aux mesures d’urgence à mettre en oeuvre en cas de pollution atmosphérique. apc du 28 fevrier 2017 ide (format pdf - 215.5 ko - 10/03/2017) arrêté préfectoral complémentaire du 28 février 2017 relatif aux mesures d’urgence à mettre en oeuvre en cas de pollution atmosphérique.

APC du 14 septembre 2017 autorisant la société SAINT GOBAIN ISOVER, située à Orange, à mettre en oeuvre le traitement de déchets de laine de verre provenant de chantiers de déconstruction du BTP, par le four OXYMELT, pour une durée de deux ans : apc du 14 septembre 2017 traitement dechets laines de verre deux ans ide (format pdf - 152 ko - 18/09/2017) Arrêté préfectoral complémentaire du 14 septembre 2017 autorisant la société SAINT GOBAIN ISOVER, située à Orange, à mettre en oeuvre le traitement de déchets de laine de verre provenant de chantiers de déconstruction du BTP, par le four OXYMELT, pour une durée de deux ans.

APC DU 9 OCTOBRE 2019 à l’arrêté préfectoral du 23 mars 2015 portant mise en place d’exutoires
dans le bâtiment de production de la société SAINT GOBAIN ISOVER à Orange : apc du 09 10 2019 batiment production saint gobain isover orange version pdfa (format pdf - 111.4 ko - 25/10/2019) Orange - ISOVER SAINT GOBAIN APC DU 9 OCTOBRE 2019 à l’arrêté préfectoral du 23 mars 2015
portant mise en place d’exutoires dans le bâtiment de production de la société SAINT GOBAIN ISOVER à Orange

APC du 9 octobre 2019 portant modifications et compléments l’arrêté préfectoral du 23 mars 2015 autorisant la société Saint Gobain Isover à poursuivre ses activités de production de laine de verre sur son site d’Orange APC du 09 octobre 2019 Isover Saint Gobain à Orange (format pdf - 217.1 ko - 22/11/2019)