Carrières

Contenu

MORNAS Société RICARD carrière "Mourre de Lira"

 

2018 : Arrêté préfectoral du 27 août 2018 portant sur la carrière exploitée par la société RICARD au lieu dit "Mourre de Lira" à Mornas, modifiant et complétant les dispositions relatives à la durée de l’autorisation et aux garanties financières.
APC du 27 août 2018 portant prorogation de la durée d exploitation (format pdf - 144.5 ko - 04/09/2018)


2020 : Demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation éventuelle d’une autorisation environnementale
Demande d’extension et d’approfondissement de la carrière
Récépissé de dépôt du formulaire de la demande : recepisse cas par cas pdfa (format pdf - 93.5 ko - 13/06/2019)
Décision de dispense d’étude d’impact : ap ricard cas par cas (format pdf - 166.5 ko - 13/06/2019)

2020 : Arrêté préfectoral complémentaire du 10 octobre 2020 portant sur la carrière exploitée par la société RICARD au lieu dit "Mourre de Lira" à Mornas, modifiant et complétant les dispositions de l’arrêté préfectoral du 11 octobre 1988 relatives à la durée de l’autorisation et aux garanties financières : Arrêté préfectoral complémentaire du octobre 2020 (format pdf - 137.8 ko - 15/10/2020)

2020 : Demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation éventuelle d’une autorisation environnementale
Demande de renouvellement et d’extension de la carrière
Récépissé de dépôt du formulaire de la demande : Recepisse de depot (format pdf - 71.4 ko - 02/12/2020)
Cerfa : cerfa 2 (format pdf - 913.1 ko - 02/12/2020)

Arrête prefectoral du 21 12 2020 portant décision, après examen au cas par cas du projet présenté par la sociéte RICARD : Arrete préfectoral portant décision après examen au cas par cas (format pdf - 131 ko - 21/12/2020)

2021- Arrêté préfectoral complémentaire du 4 octobre 2021 modifiant et complétant les dispositions de l’arrêté préfectoral du 11 octobre 1988 modifié, relatives à la durée de l’autorisation et aux montants des garanties financières : Arrêté préfectoral complémentaire du 4 octobre 2021 (format pdf - 141.4 ko - 06/10/2021)

 
 

Documents associés :