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Mornas SARL SABLES DE MONTMOU => SARL CALCAIRE REGIONAUX_Carrière "Montmou et derrière Montmou (...)

 

Arrêté préfectoral complémentaire du 7 novembre 2017 modifiant l’arrêté d’autorisation du 17 mars 2015, portant sur l’adresse du siège social, les conditions de remise en état, la durée de l’autorisation, les garanties financières, la bande de recul des 10 mètres, la situation administrative, les déchets inertes pouvant servir au remblayage de la carrière et le parcellaire.

 

CARRIERE située "route d’Uchaux - quartier Saint Loup, aux lieux dits "Montmou et derrière Montmou Ouest" à Mornas :


- Arrêté préfectoral complémentaire du 7 novembre 2017 modifiant l’arrêté d’autorisation du 17 mars 2015, portant sur l’adresse du siège social, les conditions de remise en état, la durée de l’autorisation, les garanties financières, la bande de recul des 10 mètres, la situation administrative, les déchets inertes pouvant servir au remblayage de la carrière et le parcellaire : Arrêté préfectoral du 7 novembre 2017 (format pdf - 282.7 ko - 23/11/2017)



CHANGEMENT D’EXPLOITANT :

- Arrêté préfectoral complémentaire du 9 mars 2018 : 2018 APC du 9 mars 2018 autorisant le CHANGEMENT D’EXPLOITANT (format pdf - 165 ko - 15/05/2018) Arrêté préfectoral complémentaire du 9 mars 2018