Contenu

Mentions légales

 

Service gestionnaire

Préfecture de Vaucluse
PREFET-CABINET/COMMUNICATION INTERMINISTERIELLE
28 BD LIMBERT - Site CHABRAN
84905 Avignon
Téléphone : +33 4 88 17 80 42
Télécopie : +33 4 90 16 47 15

Directeur de la publication

le préfet de Vaucluse

Contact

Philippe MOLL, webmestre du site

Centre hébergeur

CETE du Sud-Ouest (Centre d’Etude Technique de l’Equipement)
Rue Pierre Ramond - BP C
33165 Saint-Médard-en-Jalles CEDEX
Téléphone : 05 56 70 66 33

SPIP

Site réalisé sous SPIP, un programme Open Source sous licence GNU/GPL.

Droits d’auteur


Tous les contenus présents sur ce site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Établir un lien

Tout site public est autorisé à établir sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées. En revanche les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.


Accessibilité

La Préfecture du Vaucluse ainsi que l’hébergeur s’efforcent de permettre que les internautes puissent avoir accès en continu au site www.vaucluse.gouv.fr .
Néanmoins, la Préfecture du Vaucluse se réserve le droit de ne pouvoir garantir l’accessibilité à son site internet et à l’ensemble des télé-services proposés en cas de force majeur (panne, intention technique de maintenance). La responsabilité de la Préfecture ne pourrait être engagée.