Manifestations sportives et nautiques

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Contenu

Manifestations sportives, nautiques et Sports de combat en Vaucluse

 

Constitution des dossiers :


1 – Manifestations sportives sans véhicules terrestres à moteur soumises à déclaration :

Fiche de procédure pour les manifestations sportives sans VTM (format pdf - 100.1 ko - 13/02/2018)

Manifestations sans classement, sans chronométrage et sans horaire fixé à l’avance comptant plus de 100 participants

Cerfa 15825*01 randonnées hors cyclisme (format pdf - 505 ko - 13/02/2018)

Cerfa 15826*01 randonnées cyclistes (format pdf - 509.6 ko - 13/02/2018)

Epreuves, courses ou compétitions qui comportent un chronométrage, classement ou un temps imposé

Cerfa 15824*01 compétitions hors cyclisme (format pdf - 532.4 ko - 13/02/2018)

Cerfa 15827*01 compétitions cyclistes (format pdf - 557.7 ko - 13/02/2018)





2 – Manifestations sportives avec véhicules terrestres à moteur soumises à déclaration :

Fiche de procédure pour les manifestations sportives avec VTM soumises à déclaration (format pdf - 105.8 ko - 13/02/2018)

Concentrations de véhicules terrestres à moteur de plus 50 véhicules


Manifestations comportant la participation de véhicules terrestres à moteur qui se déroulent sur des circuits permanents homologués

Cerfa 15848*01 concentration motorisée (format pdf - 422.7 ko - 13/02/2018)



3 – Manifestations sportives avec véhicules terrestres à moteur soumises à autorisation :

Fiche de procédure pour les manifestations sportives avec VTM soumises à autorisation (format pdf - 102.4 ko - 13/02/2018)

Courses de véhicules terrestres à moteur sur les voies ouvertes à la circulation publique

Manifestations qui se déroulent sur des circuits non permanents, terrains ou parcours

Manifestations qui se déroulent sur un circuit homologué, mais dans une discipline différente de celle prévue par l’homologation, sur un terrain ou un parcours tracé sur une partie d’un circuit permanent, pour les besoins de la manifestation


Cerfa 15847*01 épreuves motorisées (format pdf - 359 ko - 13/02/2018)


4 – Homologation de circuit de vitesse

Fiche de procédure pour les homologations de circuit (format pdf - 91.3 ko - 13/02/2018)

Tout circuit sur lequel se déroulent des activités comportant la participation de véhicules terrestres à moteur doit faire l’objet d’une homologation préalable



Cerfa 15849*01 homologation de circuit (format pdf - 428 ko - 13/02/2018) cerfa



5 – Manifestations nautiques soumises à autorisation

Fiche de procédure pour les manifestations nautiques (format pdf - 50.1 ko - 13/02/2018)

Cela concerne les manifestations nautiques qui sont susceptibles d’entraver la navigation fluviale telles que :

- les épreuves sportives
- les fêtes nautiques
- les concentrations de bâteaux

Cerfa 15030*01 manifestations nautiques (format pdf - 120.5 ko - 13/02/2018) cerfa


A qui adresser le dossier ?

Par courrier

Sous-Préfecture de Carpentras
Service des manifestations sportives et nautiques
62 Rue de la Sous-Préfecture
BP 90266
84208 CARPENTRAS CEDEX

Par courriel

sp-manifestations-sportives-carpentras@vaucluse.gouv.fr


Derniers textes en vigueur :


Décret 2017-1279 du 9 août 2017 portant simplification de la police des manifestations sportives

Arrêté ministériel du 24 novembre 2017 relatif aux manifestations sportives sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique ne comportant pas de véhicules terrestres à moteur

Arrêté ministériel du 24 novembre 2017 relatif aux manifestations sportives comportant des véhicules terrestres à moteur