Mis à jour le 13/06/2019
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Liste des avis de l’autorité environnementale
A lire dans cette rubrique
- Monteux- PLU - Avis AE 8/13
- Mornas - Carrière Mourre de Lira - Demande d’examen au cas par cas - demande d’extension et d’approfondissement de la carrière -
- Orange -Décision n° CE-2018-93-84-06 du 22 mars 2018 de la MRAe après examen au cas par cas sur la révision du zonage d’assainissement des eaux usées
- Orange- Argensol - Avis AE - 03/2013
- Pernes les Fontaines - Cas par cas - Décision n°CE-2016-93-84-08 du 25/07/2016 sur l’éligibilité à évaluation environnementale de la révision du zonage d’assainissement des eaux usées
- PERNES LES FONTAINES - projet de centrale photovoltaïque au lieu-dit Les Garrigues Ouest - Avis de l’Autorité Environnementale - 12/2015
- Pertuis - Protection contre les crues de la Durance en amont de l’Eze
- Pertuis - Arrêté Cas par Cas - Modification du PPRI de l’Eze
- PERTUIS - Avis de l’Autorité Environnementale du 28/12/2015 relatif au projet de réhabilitation et d’extension de la station d’épuration.
- Pertuis - Cas par cas - Décision CE-2016-93-84-17 du 25 octobre 2016 sur l’éligibilité à évaluation environnementale de la révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales