Mis à jour le 13/06/2019
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Liste des avis de l’autorité environnementale
A lire dans cette rubrique
- Entraigues sur la Sorgue - PLU - Avis AE - 08/2013
- Gordes - Avis de l’Autorité environnementale concernant la mise en compatibilté du POS
- Isle sur la Sorgue - Cas par cas - Décision n°CE-2016-93-84-12 du 08/08/2016 concernant la révision du zonage d’assainissement des eaux usées
- Jonquerettes - Arrêté cas par cas - zonage d’assainissement
- Jonquières - Avis de l’autorité environnementale du 9 mai 2017 relatif au projet de construction d’une centrale photovoltaïque sur le site "les routes du Maligeay".
- Jonquières - permis de construire pour une centrale photovoltaïque
- La Roque sur Pernes - Décision de la Mission Régionale d’Autorité Environnementale PACA du 13 mars 2017 de ne pas soumettre à évaluation environmentale la révision du zonage d’assainissement des eaux usées
- La Tour d’Aigues
- La Tour d’Aigues - Avis AE - 01/2014
- La Tour d’Aigues - Décision n° CE-2017-93-84-18 de la MRAe après examen au cas par cas sur le zonage d’assainissement des eaux usées.