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Les accueils collectifs de mineurs à caractère éducatif : ACCEM

 

Autrefois appelés colonies de vacances et centres aérés, puis CVL et CLSH, les séjours avec hébergement et les accueils de loisirs reçoivent collectivement les enfants et les jeunes âgés de moins de 18 ans pour pratiquer des activités de loisirs éducatifs et de détente, pendant les vacances et le temps de loisirs.


Leur particularité est d’être organisés autour d’un projet éducatif propre à chaque organisateur et d’un projet pédagogique propre à chaque équipe d’encadrement.


Ces accueils sont réglementés par l’État et encadrés par un personnel qualifié.


Les séjours avec hébergement concernent les groupes d’au moins 7 mineurs, dès la première nuit d’hébergement.


Les accueils de loisirs (ALSH) sont des accueils collectifs sans hébergement et se déroulent en dehors du temps scolaire pour des groupes composés de 7 à 300 enfants ou adolescents. Ils fonctionnent au minimum 15 jours par an.


Les accueils de jeunes (AJ), variante des accueils de loisirs pour les adolescents, sont particulièrement soutenus en Vaucluse.



Leur déclaration est obligatoire : téléprocédure

Vous devez contacter la direction départementale de la cohésion sociale pour obtenir votre code d’accès "organisateur"

La déclaration annuelle d’un ALSH ou d’un AJ doit être effectuée deux mois avant la première période d’accueil au titre de l’année scolaire.

Direction Départementale de la Cohésion Sociale

Pôle développement Territorial, éducatif et sportif

Service Politiques éducatives et développement du sport

Affaire suivie par : Sylvette TURCO

04 88 17 86 64

04 88 17 86 97

sylvette.turco@vaucluse.gouv.fr

 

La réglementation

et les documents à l’usage des directeurs de structure sont consultables en téléchargement :



télécharger la couverture  (nouvelle fenetre)
télécharger la couverture


la réglementation des ACCEM (Vaucluse)

--------------- -mise à jour le 3 mai 2011- -------------- >>>

lire le document en ligne



  (nouvelle fenetre)la réglementation (tableaux récapitulatifs)




  (nouvelle fenetre)seuils et dérogations pour les directeurs




  (nouvelle fenetre)fiche de visite de la DDCS sur les structures




  (nouvelle fenetre)guide d’observation préparatoire à un contrôle DDCS




- fiche de déclaration d’accident grave




  (nouvelle fenetre)fiche de signalement d’incident




  (nouvelle fenetre)contenu de la pharmacie (recommandations)




  (nouvelle fenetre)fiche sanitaire de liaison (exemple)




affichage obligatoire auprès de chaque téléphone



liste des organisateurs d’Accem en Vaucluse




  (nouvelle fenetre)liste des locaux accueillant des mineurs




interdictions de transports collectifs de mineurs en 2012





Le séjour court, activité accessoire d’un accueil de loisirs


Qu’est-ce qu’une activité accessoire à un Accueil de Loisirs Sans Hébergement ou Accueil Jeunes ?


RAPPEL POUR LES DÉCLARATIONS D’ACTIVITÉS ACCESSOIRES :

Obligation d’indiquer clairement le lieu et l’adresse de destination :

Ø hébergement dans un local : obligation de mentionner le numéro du local (numéro qui commence par le numéro du département : exemple par 84…. (ne pas confondre avec le numéro d’agrément sportif ou de jeunesse et d’éducation populaire d’une association ou avec le numéro d’enregistrement d’un établissement d’activités physiques et sportives.)

Ø hébergement sous tentes : obligation de bien spécifier le lieu d’hébergement avec adresse précise.

Ø N’hésitez pas à donner des informations plus précises en vous servant, par téléprocèdure, de la case « observations ».

Pour ceux qui utilisent le document « papier » fiche complémentaire à la déclaration d’un séjour court : mêmes indications que ci-dessus.


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Réglementation des pratiques sportives en Accem

Pratique des sports de nature en Accem (fiches pédagogiques)



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Les sites de baignade en Vaucluse

Pour l’année 2011, 6 sites de baignade aménagée et surveillée sont ouverts au public :

■ CABRIERES D’AIGUES, « Etang de la Bonde » baignade surveillée

■ CADENET, « Plan d’eau du camping Val Durance » baignade surveillée

■ CADEROUSSE, « Plan d’eau du Revestidou » baignade non surveillée

■ ENTRECHAUX, « Gorges de l’Ouvèze » baignade non surveillée

■ ENTRECHAUX, « Pont Romain ( Ouvèze) » baignade non surveillée

■ LAPALUD, « Plan d’eau des Girardes » baignade surveillée

■ MALAUCENE, « Hameau de Veau (Toulourenc) » baignade non surveillée

■ MORMOIRON, « Plan d’eau des Salettes » baignade surveillée

■ PERNES LES FONTAINES, « Prato plage » baignade surveillée

■ PIOLENC, « La plagette – Plan d’eau Li Piboulo » baignade surveillée

suivi de la qualité des eaux de baignade

plus d’infos


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Textes réglementaires importants :

Parc Naturel Régional du Luberon :

  (nouvelle fenetre)Arrêtés de biotope Mont Ventoux et navigation sur les Sorgues


Préfecture de Vaucluse :

  (nouvelle fenetre)Réglementation de la circulation dans les massifs boisés de Vaucluse

 

L’alimentation dans les accueils de mineur

Réduire le risque : conseils pratiques

Comprendre les toxi-infections alimentaires

Bien conserver ses aliments cet été

mangerbouger.fr  (nouvelle fenetre)
mangerbouger.fr

  (nouvelle fenetre)Promotion de la santé dans les Accem

  (nouvelle fenetre) télécharger la plaquette à afficher



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Dossier canicule

Circulaire Interministérielle du 17 juin 2010 relative à la sensibilisation des jeunes et des sportifs aux risques sanitaires liés aux fortes chaleurs et diffusion des fiches de recommandations du plan national canicule aux acteurs concernés et aux professionnels encadrant ces deux populations.

Sélection de fiches à consulter pour prévenir les effets de la canicule :

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"les aliments"

"les sportifs"

"les structures sportives"

"les manifestations sportives"

"les accueils jeunes enfants"

"les accueils collectifs de mineurs"

 



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Les loisirs sportifs en Vaucluse :

Vélo - Randos pédestres - Randos équestres - Escalade - Golf - Sports aériens - Baignade -Spéléologie - Accrobranche / parcours forestiers