[ eaux pluviales ]
-
16/12/2019 - Industrie (inspection DREAL)
AVIGNON - Elis ProvenceArrêté préfectoral complémentaire du 26 novembre 2014 relatif au mémoire de réhabilitation du site située rue de Morières à Avignon.
-
18/12/2017 - Agro-alimentaire - Élevage (inspection DDPP)
MONIEUX 84390 - Elevage canin des gorges de la Nesque - M. et Mme Jean-Luc et Sylvie PONTET.MONIEUX 84390 - Elevage canin des gorges de la Nesque - M. et Mme Jean-Luc et Sylvie PONTET.
-
24/10/2017 - Caves viticoles
Gigondas 84190 - déclarations d’installations classées - Preuves de dépôt délivrées -Gigondas 84190 - déclarations d’installations classées - Preuves de dépôt délivrées -
-
31/03/2017 - Enquêtes Publiques
Bollène (84) - Enquête publique du 30 Janvier 2017 au 28 Février 2017 préalable à la demande d’autorisation au titre du code de l’environnement pour la protection contre le ruissellement pluvial du quartier Font-Sec -
02/12/2016 - Caves viticoles
Faucon 84110 - SARL Roche Buissière - rubrique 2251 - preuve de dépôt -Faucon 84110 - SARL Roche Buissière - rubrique 2251 - preuve de dépôt -
-
18/11/2016 - Enquêtes Publiques
Bollène - Arrêté portant ouverture d’une enquête publique préalable à la demande d’autorisation au titre du code de l’environnement pour la protection contre le ruissellement pluvial du quartier Font-Sec
Autorisation au titre de la loi sur l’eau- -
26/08/2016 - Liste des avis de l’autorité environnementale
Velleron - Cas par cas - Décision n°CE-2016-93-84-14 du 26 août 2016 sur le zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales -
09/06/2015 - Carrières
Cairanne - sté BETONS GRANULATS SYLVESTRE -
01/04/2014 - Liste des avis de l’autorité environnementale
Bollène - Arrêté cas par cas - zonage assainissement eaux usées et pluviales -
02/09/2013 - Enquêtes Publiques
Sorgues - Assainissement des eaux pluviales vers l’exutoire du Canal de VaucluseEnquête publique conjointe du 13 au 31 mai 2013 relative à
la déclaration d’utilité publique du projet
enquête parcellaire