• 19/08/2020 - Caves viticoles
  SEGURET - SCA LES VIGNERONS DE ROAIX SEGURET - POURSUITE D’EXPLOITATION
   

  SEGURET - SCA LES VIGNERONS DE ROAIX SEGURET - POURSUITE D’EXPLOITATION

• 16/12/2019 - Industrie (inspection DREAL)
  AVIGNON - Elis Provence
   

  Arrêté préfectoral complémentaire du 26 novembre 2014 relatif au mémoire de réhabilitation du site située rue de Morières à Avignon.

• 18/12/2017 - Agro-alimentaire - Élevage (inspection DDPP)
  MONIEUX 84390 - Elevage canin des gorges de la Nesque - M. et Mme Jean-Luc et Sylvie PONTET.
   

  MONIEUX 84390 - Elevage canin des gorges de la Nesque - M. et Mme Jean-Luc et Sylvie PONTET.

• 24/10/2017 - Caves viticoles
  Gigondas 84190 - déclarations d’installations classées - Preuves de dépôt délivrées -
   

  Gigondas 84190 - déclarations d’installations classées - Preuves de dépôt délivrées -

• 31/03/2017 - Enquêtes Publiques
  Bollène (84) - Enquête publique du 30 Janvier 2017 au 28 Février 2017 préalable à la demande d’autorisation au titre du code de l’environnement pour la protection contre le ruissellement pluvial du quartier Font-Sec
   

• 02/12/2016 - Caves viticoles
  Faucon 84110 - SARL Roche Buissière - rubrique 2251 - preuve de dépôt -
   

  Faucon 84110 - SARL Roche Buissière - rubrique 2251 - preuve de dépôt -

• 18/11/2016 - Enquêtes Publiques
  Bollène - Arrêté portant ouverture d’une enquête publique préalable à la demande d’autorisation au titre du code de l’environnement pour la protection contre le ruissellement pluvial du quartier Font-Sec
   

   Autorisation au titre de la loi sur l’eau-

• 26/08/2016 - Liste des avis de l’autorité environnementale
  Velleron - Cas par cas - Décision n°CE-2016-93-84-14 du 26 août 2016 sur le zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales
   

• 09/06/2015 - Carrières
  Cairanne - sté BETONS GRANULATS SYLVESTRE
   

• 01/04/2014 - Liste des avis de l’autorité environnementale
  Bollène - Arrêté cas par cas - zonage assainissement eaux usées et pluviales